Les causes de cancers sont à rechercher sur les lieux de production, de stockage et d’utilisation de produits toxiques.
« Sur la piste des 60 % de causes non-identifiées » de cancer, le département Prévention cancer environnement du Centre Léon-Bérard mène depuis dix ans plusieurs études sur les facteurs de risques environnementaux, en particulier les polluants et les...
Préjudice d’anxiété, demi-victoire pour les Renault Trucks
Seuls 474 des 1 200 ex-salariés du constructeur de poids lourds situé à Vénissieux, en banlieue lyonnaise, ont obtenu, jeudi, la reconnaissance du préjudice d’anxiété lié à l’exposition à l’amiante. Une décision incohérente selon les plaignants. Ils étaient...
Procès pénal : le long combat des victimes de l’amiante
Depuis vingt-cinq ans, les victimes de l’amiante tentent d’obtenir la tenue d’un procès pénal contre les responsables de ce scandale sanitaire, qui pourrait provoquer jusqu’à 100 000 morts d’ici à 2050, selon l’Institut national de veille sanitaire (INVS). Malgré...
Une nouvelle société verrière condamnée pour faute inexcusable
Boussois, Splintex Glaverbel, Expanver, AGC France usine d’Aniche (Nord), de 1970 à 2010 le même employeur sous des appellations différentes, après succession de cessions et acquisitions dans le domaine du verre. L’entreprise honore ses salariés en distribuant...
La Cour de Cassation se prononce pour la recherche des responsables du risque amiante chez Everite, filiale de Saint-Gobain
Après la décision de la Cour de Cassation, rejetant les prétentions du Parquet général, les investigations concernant l'entreprise Everite (filiale de Saint-Gobain) dans un dossier lié à l'amiante vont bien pouvoir reprendre. C’est tout l’enjeu de la recherche des...
L’Exposome… et l’évaluation des risques industriels ?
L’ exposome serait une « révolution » dans le domaine de la santé environnement ? Le concept d’exposome a été introduit en 2005 dans le champ de la recherche en épidémiologie par le Pr Christopher Paul Wild, pour stimuler les travaux sur les déterminants...
Amiante à Renault Trucks : les salariés toujours mobilisés
Deux ans après le début du procès qui oppose Renault Trucks à près de 1 200 de ses salariés, 200 personnes se sont réunies devant l’usine de Vénissieux pour rappeler leur détermination. Début du rassemblement devant les bureaux de la direction de Renault-Trucks à...
Le centenaire oublié de la loi sur la reconnaissance des maladies professionnelles.
Le 27 octobre 1919, le journal officiel de la République française publiait la « Loi étendant aux maladies d’origine professionnelle la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail ». Dans le brouhaha du Covid-19 ce centenaire est passé complètement...
O.I. Manufacturing encore condamnée : « l’employeur est tenu envers son salarié d’une obligation de sécurité de résultat »
Le Tribunal judiciaire d’Arras vient de condamner (18/01/2021) O.I. Manufacturing pour faute inexcusable dans la préservation de la santé d’un salarié. « Il est constant, rappelle les juges, que l’employeur est tenu envers son salarié d’une obligation de sécurité...
Obligation de protection et faute inexcusable, la prévention des risques ne doit pas être qu’un effet d’annonce.
Les faits sont anciens mais la solution dégagée par la Cour de cassation est d'actualité. La haute juridiction est venue rappeler l'étendue de l'obligation légale de sécurité et de protection de la santé des travailleurs prévue aux articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du...